Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEMIC FRANCE
/
MEGA-SCOOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGA-SCOOP
SEMIC FRANCE, S.A.

Numéro de dépôt :
93481770
Date de dépôt :
30/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2003

Présentation de la marque MEGA-SCOOP

Déposée le 30 août 1993 par la Société Anonyme (SA) SEMIC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEGA-SCOOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMIC FRANCE domicilié(e) 26, Rue de la Gare, 69257 LYON CEDEX 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 276 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre MARIE - France.

La marque MEGA-SCOOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGA-SCOOP est expirée depuis le 30 août 2003.

SEMIC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER TOM & JERRY , STAR COMICS , PIXILIVRE , CARGO VOYAGER LE MONDE AUTREMENT , TOP B.D. , SERVAL , TOM & JERRY , MUSTANG , TOP STARS , FOOFUR


SEMIC FRANCE, S.A. - 26, Rue de la Gare, 69257 LYON CEDEX 09 - France - SIREN 348276866


Maître Pierre MARIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-06

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

Publications, livres, albums, almanachs